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Député · EPR

Les amendements de Stéphane Travert

En clair

Stéphane Travert a déposé 289 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 090 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

27 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-511 · Après l'article 13 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 934 · Après l'article 31 Irrecevable

La relance et la décentralisation du logement

  1. · N° CE264 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 214 · Après l'article 14 Irrecevable

  2. · N° 216 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° 215 · Après l'article 16 Irrecevable

  4. · N° 212 · Après l'article 16 Irrecevable

  5. · N° 211 · Après l'article 10 Irrecevable

  6. · N° 213 · Après l'article 16 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-CF582 · Après l'article 10 Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° CE279 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° CE282 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1226 · Article 15 ter Irrecevable

  2. · N° 1478 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° 1523 · Après l'article 20 Irrecevable

  4. · N° 1506 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° 1500 · Après l'article 2 Irrecevable

  6. · N° 2412 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° 810 · Après l'article 6 bis Irrecevable

  8. · N° CS467 · Après l'article 18 Irrecevable

  9. · N° CS471 · Après l'article 18 Irrecevable

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

  1. · N° 53 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 54 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° 266 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° CE8 · Après l'article 6 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-832 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° I-831 · Après l'article 20 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)