Les votes de Stéphane Peu

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1032 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   13 amendements après l'article 8 : 10 pour, 3 contre · 1 adopté, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1599 de Mme Chikirou après l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de M. Monnet après l'article 8
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 212 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1232 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 8
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2289 de M. Midy après l'article 8
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 213 de M. Potier après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 832 de M. Maudet après l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. ✓ Pour
   11 amendements après l'article 6 : 11 pour · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
5. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 5 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 110 de M. Guedj après l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 803 (rect.) de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   11 amendements après l'article 3 : 11 pour · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3291 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1946 de M. Lahais après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3369 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3