Les votes de Stéphane Delautrette

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. → adopté L'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. 3 amendements à l'article 16 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
6. → adopté L'article 15
7. → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
8. → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
3. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
4. → adopté L'article 12
5. → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
6. → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
7. → adopté L'article 10
8. → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
9. → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
10. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

    1. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
    2. → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
    3. → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
4. → adopté L'article 4
5. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
6. → adopté L'article 3
7. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. → rejeté L'article 8
3. → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
4. → adopté L'article 7 bis
5. → adopté L'article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. 3 amendements après l'article 3 bis : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis
   2. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
   3. → adopté L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
2. → adopté L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3