Les votes de Steevy Gustave

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'article 29
2. → adopté L'article 28
3. → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
4. → adopté L'article 11
5. → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. → adopté L'article 9 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. → adopté L'article 9
8. → adopté L'article 8 bis A

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
3. → adopté L'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
5. 3 amendements à l'article 12 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
6. 5 amendements après l'article 35 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   4. → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
   5. → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35
7. 3 amendements à l'article 35 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi autorisant l’approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre la France et le Myanmar

1. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. 8 amendements à l'article 34 : 8 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   4. → rejeté L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34
   5. → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   6. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   7. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34
   8. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
3. → adopté L'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → adopté L'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
6. → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
7. → adopté L'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. 4 amendements à l'article 31 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
   2. → rejeté L'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31
   3. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
   4. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3