Les amendements de Steevy Gustave

En clair

Steevy Gustave a déposé 318 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 994 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

58 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2699 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à créer un fonds de soutien à l’économie circulaire dans les territoires d’outre-mer. »

  2. · N° II-CF2698 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à augmenter de 2 millions d’euros le soutien à l’économie sociale et solidaire (ESS) dans les territoires d’outre-mer. »

  3. · N° II-CF2697 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à soutenir le développement des énergies renouvelables en outre-mer, en soutenant les entreprises d’énergies renouvelables dans les territoires d’outre-mer à hauteur de 5 millions d’euros. »

  4. · N° II-CF2696 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement propose de renforcer les crédits alloués aux actions de prévention et d’adaptation contre les séismes en outre-mer, notamment le Plan Séisme Antilles (PSA) et les abris anticycloniques en Polynésie française. »

  5. · N° II-CF2695 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement propose de rétablir les crédits alloués à la rénovation des logements du parc social et à la lutte contre l’habitat insalubre en outre-mer, au niveau de la loi de finances 2024. »

  6. · N° II-CF2694 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement propose de renforcer les subventions dans le domaine de la culture, jeunesse et sport. »

  7. · N° II-CF2693 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à renforcer les aides à l’insertion professionnelle pour les jeunes ultramarins. »

  8. · N° II-AC233 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement est travaillé avec le collectif des présidents des écoles supérieures d’art territoriales. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)