Les votes de Serge Muller

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 5 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. 5 amendements à l'article 4 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Juvin à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. 14 amendements à l'article 2 : 14 pour · 1 adopté, 13 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
4. → adopté L'article 4
5. → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
6. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
7. → adopté L'article 3
8. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 5 amendements après l'article 2 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier