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Ancien député · Les Républicains

Le parcours de Serge Grouard

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
Les Républicains Les Républicains, membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Administrateur civil

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 16 commissions et autres organes ; 9 fonctions.

Groupe politique

UMP, puis NI, puis Rassemblement-UMP, puis Les Républicains

2 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)

  • UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • UMP : membre du 26 juin au 27 nov. 2012 (5 mois)
  • UMP : membre du 16 janv. 2013 au 1er juin 2015 (2 ans et 4 mois)
  • Rassemblement-UMP : membre du 27 nov. 2012 au 15 janv. 2013 (1 mois)
  • Les Républicains : membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)

Commissions permanentes

Affaires économiques, puis Défense, puis Développement durable

28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Développement durable : Président · 1er déc. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
  • Affaires économiques : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • Défense : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
  • Défense : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
  • Développement durable : membre du 1er juil. 2009 au 30 nov. 2010 (1 an et 5 mois)
  • Développement durable : président du 1er déc. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
1 remplacement ponctuel
  • Lois · 1
    2 → 8 déc. 2016
Commissions d'enquête3 au total · fonctions : vice-Président, secrétaire

Commission d'enquête sur les services de renseignement

12 déc. 2012 → 24 mai 2013 (5 mois)

  • Vice-Président · 30 janv. → 24 mai 2013 (3 mois)
  • Commission d'enquête sur les services de renseignement : membre du 12 déc. 2012 au 29 janv. 2013 (1 mois)
  • Commission d'enquête sur les services de renseignement : vice-Président du 30 janv. au 24 mai 2013 (3 mois)

Commission d'enquête sur la surveillance filières et individus djihadistes

10 déc. 2014 → 2 juin 2015 (5 mois)

  • Secrétaire · 17 déc. 2014 → 2 juin 2015 (5 mois)
  • Commission d'enquête sur la surveillance filières et individus djihadistes : membre du 10 au 16 déc. 2014 (7 jours)
  • Commission d'enquête sur la surveillance filières et individus djihadistes : secrétaire du 17 déc. 2014 au 2 juin 2015 (5 mois)

Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme

4 févr. → 13 juil. 2016 (5 mois)

  • Secrétaire · 9 févr. → 13 juil. 2016 (5 mois)
  • Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme : membre du 4 au 8 févr. 2016 (5 jours)
  • Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme : secrétaire du 9 févr. au 13 juil. 2016 (5 mois)

Commissions permanentes non législatives

Comité d'évaluation et contrôle

1er déc. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)

  • Comité d'évaluation et contrôle : membre du 1er déc. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
  • Comité d'évaluation et contrôle : membre de droit du 1er déc. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)

Organismes extra parlementaires

Finances locales · membre suppléant

11 mars 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 3 mois)

  • Finances locales : membre suppléant du 11 mars 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 3 mois)
Commissions mixtes paritaires8 au total · fonctions : rapporteur, président, vice-Président

Grenelle de l'environnement · membre titulaire

16 juil. → 1er sept. 2009 (1 mois)

  • Grenelle de l'environnement : membre titulaire du 16 juil. au 1er sept. 2009 (1 mois)

Grenelle 2 · membre titulaire

1er juin → 6 juil. 2010 (1 mois)

  • Rapporteur · 16 juin → 6 juil. 2010 (21 jours)
  • Grenelle 2 : membre titulaire du 1er au 15 juin 2010 (15 jours)
  • Grenelle 2 : rapporteur du 16 juin au 6 juil. 2010 (21 jours)

Adaptation de la législation · membre titulaire

20 → 23 déc. 2010 (4 jours)

  • Président · 21 → 23 déc. 2010 (3 jours)
  • Adaptation de la législation : membre titulaire le 20 déc. 2010
  • Adaptation de la législation : président du 21 au 23 déc. 2010 (3 jours)

Gaz de schiste · membre titulaire

14 juin → 25 juil. 2011 (1 mois)

  • Vice-Président · 15 juin → 25 juil. 2011 (1 mois)
  • Gaz de schiste : membre titulaire le 14 juin 2011
  • Gaz de schiste : vice-Président du 15 juin au 25 juil. 2011 (1 mois)

Simplification du droit · membre suppléant

13 janv. → 29 févr. 2012 (1 mois)

  • Simplification du droit : membre suppléant du 13 janv. au 29 févr. 2012 (1 mois)

Ports d'outre-mer · membre titulaire

30 janv. → 13 févr. 2012 (15 jours)

  • Président · 1er → 13 févr. 2012 (13 jours)
  • Ports d'outre-mer : membre titulaire du 30 au 31 janv. 2012 (2 jours)
  • Ports d'outre-mer : président du 1er au 13 févr. 2012 (13 jours)

Transport aérien des passagers · membre titulaire

17 → 29 févr. 2012 (13 jours)

  • Président · 21 → 29 févr. 2012 (9 jours)
  • Transport aérien des passagers : membre titulaire du 17 au 20 févr. 2012 (4 jours)
  • Transport aérien des passagers : président du 21 au 29 févr. 2012 (9 jours)

Statut de Paris et aménagement métropolitain · membre suppléant

20 → 22 déc. 2016 (3 jours)

  • Statut de Paris et aménagement métropolitain : membre suppléant du 20 au 22 déc. 2016 (3 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 29

Groupes d'amitié et d'études

Groupes d'études 1
  • Patrimoine

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)