Les votes de Sébastien Humbert

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article 18
2. → adopté L'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 30 amendements à l'article premier et rapport annexé : 30 pour · 5 adoptés, 25 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   13. → adopté L'amendement n° 139 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 683 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   15. → adopté L'amendement n° 596 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. → adopté L'amendement n° 593 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   18. → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   22. → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   23. → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   24. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   25. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   26. → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   27. → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   28. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   29. → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   30. → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 12 amendements à l'article premier et rapport annexé : 12 pour · 2 adoptés, 10 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   11. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté L'article 5