Les votes de Sandrine Nosbé

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
2. ✕ Contre → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   12 amendements à l'article unique : 8 abstentions, 3 contre, 1 pour · 9 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 7 de M. Pribetich à l'article unique
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 21 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 23 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 6 de M. Pribetich à l'article unique
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 17 de Mme Le Grip à l'article unique
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 300 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9
2. ✕ Contre → rejeté L'article 8 bis
3. Diverses
   4 amendements à l'article 8 bis : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 du Gouvernement à l'article 8 bis
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 102 de Mme Faucillon à l'article 8 bis
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 66 de M. Léaument à l'article 8 bis
4. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 176 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 280 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 279 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 278 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
5. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance présentée par M. Pribetich (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
8. ✓ Pour → rejetée La demande de suspension de séance présentée par M. Léaument (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'article 7
2. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 7 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 82 de Mme Faucillon à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de M. Kerbrat à l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Faucillon à l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
3. ✓ Pour
   4 sous-amendements à l'amendement n° 170 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 198 de M. Kerbrat à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 254 de M. Léaument à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 253 de M. Kerbrat à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 252 de M. Kerbrat à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
4. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 7 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de M. Léaument à l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 59 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7