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Députée · EcoS

Les amendements de Sandra Regol

En clair

Sandra Regol a déposé 487 amendements en première signataire ; elle a cosigné 14 524 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

74 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 732 · Article 23 quinquies Irrecevable

  2. · N° 728 · Article 23 quinquies Irrecevable

  3. · N° 724 · Article 23 quinquies Irrecevable

  4. · N° 719 · Article 23 quinquies Irrecevable

  5. · N° 341 · Après l'article 15 Irrecevable

  6. · N° 336 · Après l'article 3 Irrecevable

  7. · N° 694 · Après l'article 15 Irrecevable

  8. · N° 564 · Article 3 Irrecevable

  9. · N° 816 · Après l'article 1er Irrecevable

  10. · N° CL185 · Après l'article 24 Irrecevable

  11. · N° CL184 · Après l'article 24 Irrecevable

  12. · N° CL182 · Après l'article 2 Irrecevable

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

  1. · N° 269 · Après l'article 9 Irrecevable

  2. · N° 268 · Après l'article 9 Irrecevable

  3. · N° 81 · Après l'article 9 Irrecevable

  4. · N° 80 · Après l'article 9 Irrecevable

  5. · N° 82 · Article 8 Irrecevable

  6. · N° 84 · Après l'article 7 Irrecevable

  7. · N° 78 · Après l'article 1er Irrecevable

Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants

  1. · N° CL25 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2027 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CF1094 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° II-CF394 · Article 42 Irrecevable

  4. · N° II-CF388 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)