Les votes de Sandra Delannoy

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. 5 amendements après l'article 4 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   5. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. → adopté L'article 4
4. → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
6. → adopté L'article 3
7. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
8. 5 amendements après l'article 2 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2
4. 3 amendements après l'article premier : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
5. → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
5. → adopté L'article 7 bis
6. → adopté L'article 7
7. 5 amendements à l'article 7 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
8. → adopté L'article 5

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 5 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article premier
2. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier