Les votes de Sabine Thillaye

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Bouquin après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Boyard après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Carrière après l'article premier
2. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thierry à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Bouquin à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Carrière à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Carrière à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 14 (rect.) de M. Boyard à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 1488 de M. Houssin après l'article 17
3. 7 amendements à l'article 17 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Belluco à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 205 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   7. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 17

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article 5 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1399 de M. David Magnier à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements après l'article 34 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Pic et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 29
4. → rejeté L'amendement n° 306 de M. Saintoul à l'article 27
5. → rejeté L'amendement n° 479 de M. Saint-Pasteur après l'article 25 bis
6. → rejeté Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
7. → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
8. 4 amendements à l'article 23 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Pic à l'article 23
   2. → rejeté L'amendement n° 509 de Mme Pic à l'article 23
   3. → rejeté L'amendement n° 299 de M. Lachaud à l'article 23
   4. → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
2. → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
3. 7 amendements à l'article 21 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
   4. → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21 Mise au point : voulait voter « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
   6. → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
   7. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté Le sous-amendement n° 768 de M. Saintoul à l'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
3. → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
4. → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé