Les votes de Romain Tonussi

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   9 amendements après l'article 16 : 6 contre, 3 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2962 de M. Oberti après l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1160 de Mme Caroit après l'article 16
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
3. Diverses
   8 amendements après l'article 16 : 5 contre, 3 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1869 de Mme Pantel après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3652 de M. Eskenazi après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   3 amendements après l'article 13 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
3. Diverses
   4 amendements après l'article 13 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3733 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3732 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
6. Diverses
   8 amendements après l'article 13 : 5 pour, 3 contre · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 934 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3294 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17