Les votes de Romain Daubié

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 12 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 12 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté L'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   8 amendements à l'article 11 : 6 contre, 2 pour · 1 adopté, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 2 : 8 contre, 3 pour, 3 abstentions · 4 adoptés, 10 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 892 de M. Lottiaux après l'article 2
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3607 de M. Seo après l'article 2
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 776 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »