Les votes de Roland Lescure

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. — N'a pas pris part
   4 amendements à l'article premier : 4 non-votants · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. — N'a pas pris part
   12 amendements à l'article premier : 12 non-votants · 1 adopté, 11 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
7. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
8. — N'a pas pris part
   4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 non-votants · tous adoptés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'article 12
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1025 de Mme Belluco à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1528 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2638 du Gouvernement à l'article 11
4. ✓ Pour → adopté L'article 9
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier à l'article 9
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 9
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1655 rectifié de M. Pilato après l'article 8 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1674 de Mme Manon Meunier après l'article 8 bis

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1947 de M. Lopez-Liguori à l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Leseul et l'amendement identique suivant de suppression à l'article 8
4. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 1715 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2825 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2823 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2822 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
5. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2150 de Mme Lejeune à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2133 de Mme Lejeune à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2140 de Mme Lejeune à l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2137 de Mme Lejeune à l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2130 de Mme Lejeune à l'article 6
6. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2324 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1951 de M. Alfandari et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1617 de Mme Lejeune de suppression de l'article 22