Les votes de Roland Lescure

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. — N'a pas pris part
   35 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 35 non-votants · 1 adopté, 34 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 731 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 720 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 719 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 718 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 829 du Gouvernement à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 780 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 808 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 771 de Mme Givernet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 828 du Gouvernement à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 728 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   13. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 770 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   14. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 773 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   15. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 745 de M. Laisney à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   16. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 741 de M. Laisney à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   17. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 809 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   18. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 769 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   19. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 747 de M. Tavel à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   20. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 805 de Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   21. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   22. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   23. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 727 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   24. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 717 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   25. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 716 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   26. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 726 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   27. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 779 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   28. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 825 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   29. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   30. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   31. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   32. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 715 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   33. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   34. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   35. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 714 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. — N'a pas pris part
   4 amendements à l'article 3 : 4 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. — N'a pas pris part
   5 amendements à l'article premier : 5 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).