Les votes de Roland Lescure

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 2 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. — N'a pas pris part
   17 amendements à l'article 2 : 17 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 144 de M. Taché à l'article 2
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 309 de Mme Youssouffa à l'article 2
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 55 de M. Gillet à l'article 2
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 337 (rect.) de Mme Youssouffa à l'article 2
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 135 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 142 de Mme Abomangoli à l'article 2
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 134 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 377 de Mme K/Bidi à l'article 2
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 376 de Mme Faucillon à l'article 2
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 140 de M. Taché à l'article 2
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 133 de Mme Nosbé à l'article 2
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 139 de Mme Nosbé à l'article 2
   13. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 54 de M. GIllet à l'article 2
   14. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 10 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   15. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 132 de Mme Abomangoli à l'article 2
   16. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 375 de Mme Faucillon à l'article 2
   17. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 131 de Mme Abomangoli et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. — N'a pas pris part
   7 amendements à l'article 4 : 7 non-votants · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 170 de M. Armand à l'article 4
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 325 et l'amendement identique suivant de M. Rolland à l'article 4
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 367 de Mme Ferrari à l'article 4
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 460 rectifié de M. Fugit à l'article 4
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 56 de M. Amblard à l'article 4
   6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 610 de M. Michoux à l'article 4
   7. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4
2. — N'a pas pris part
   11 amendements après l'article 3 : 11 non-votants · 5 adoptés, 6 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 446 de Mme Pic après l'article 3
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 114 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 110 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 146 de M. Amblard après l'article 3
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 143 de M. Amblard après l'article 3
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 108 de M. Amblard après l'article 3
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 590 de M. Potier après l'article 3
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 591 de M. Potier après l'article 3
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 437 (rect.) de M. Potier après l'article 3
   11. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 503 de M. Armand à l'article 3
4. — N'a pas pris part
   10 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 10 non-votants · 1 adopté, 9 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 807 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 806 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 803 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 801 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 800 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 774 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 781 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 799 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 753 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 721 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3