Les votes de Robert Le Bourgeois

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'article 2
5. Diverses
   9 amendements à l'article 2 : 7 pour, 2 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 839 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   15 amendements à l'article premier : 13 pour, 1 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   18 amendements à l'article 15 : 16 contre, 2 pour · 1 adopté, 17 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15