Les votes de Robert Le Bourgeois

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 12 : 5 contre, 2 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. Diverses
   8 amendements après l'article 12 : 6 pour, 2 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 9 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
3. Diverses
   18 amendements après l'article 9 : 10 pour, 6 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 16 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
4. ✕ Contre → adopté L'article 45
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45

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1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45