Les votes de Pouria Amirshahi

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté par délégation L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
2. → adopté par délégation L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
3. → adopté par délégation L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
7. → adopté par délégation L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 58 de Mme Yadan à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté par délégation L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 5 amendements à l'article 15 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
3. → adopté par délégation L'article 3 quater
4. → adopté par délégation L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté par délégation L'article 2 quinquies
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → adopté par délégation L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. 12 amendements après l'article premier : 12 contre · 5 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2567 de M. Bolo après l'article premier
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2516 de Mme Lebec après l'article premier
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 156 de M. de Lépinau et l'amendement identique suivant après l'article premier
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 946 de M. Renault après l'article premier
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2297 de M. Alloncle après l'article premier
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 918 de M. Renault après l'article premier
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 907 rectifié de M. Renault après l'article premier
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1563 de M. Meurin après l'article premier
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier
6. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2643 de M. Naegelen à l'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier
7. 5 amendements après l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 943 de M. Renault après l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1426 de M. David Magnier après l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 983 de M. Renault après l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Blin après l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2517 de Mme Lebec après l'article premier