Les votes de Philippe Schreck

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 6 amendements à l'article 15 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. → adopté par délégation L'article 14
3. → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
5. → adopté par délégation L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
6. → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
7. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
8. 5 amendements à l'article 10 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. → adopté par délégation L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. → adopté par délégation L'article 4
4. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
6. 4 amendements après l'article 2 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
4. → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
5. → adopté par délégation L'article 7 bis
6. → adopté par délégation L'article 7
7. 5 amendements à l'article 7 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
8. → adopté par délégation L'article 5

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5