Les votes de Philippe Lottiaux

Projet de loi de finances pour 2027

1. 6 amendements après l'article 15 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3416 de M. Juvin après l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1433 de M. Midy après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 672 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 671 de M. Renault après l'article 15
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2137 de M. Gustave après l'article 15
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 2014 de M. Tavel après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 11 amendements après l'article 15 : 11 pour · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 542 de M. Lottiaux après l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 670 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 243 de M. Sabatou après l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 242 de M. Sabatou après l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 241 de M. Sabatou après l'article 15
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1317 de M. Ballard après l'article 15
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1318 de M. Ballard après l'article 15
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1050 de M. Gillet après l'article 15
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 443 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 441 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 438 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1907 de M. Rancoule à l'article 14
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1767 de M. Rancoule à l'article 14
4. → adopté par délégation L'article 13
5. 3 amendements à l'article 13 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 795 de M. Potier à l'article 13
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2374 de M. Lottiaux à l'article 13
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1609 (rect.) de M. Galzy à l'article 13
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 159 de M. Boulogne après l'article 12
7. → adopté par délégation L'amendement n° 859 de M. Ballard à l'article 13
8. → adopté par délégation L'article 11

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements après l'article 10 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1015 de Mme Laporte après l'article 10
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1489 de M. Portier après l'article 10
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1475 de M. Loubet après l'article 10
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1017 de Mme Laporte après l'article 10
3. 4 amendements après l'article 7 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 540 de M. Falcon après l'article 7
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1149 de Mme Létard et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1048 de Mme Gillet après l'article 7
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1153 de Mme Létard et les amendements identiques suivants après l'article 7
4. → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Falcon et les amendements identiques suivants à l'article 7
5. → adopté par délégation L'amendement n° 3195 de Mme de Pélichy à l'article 7
6. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3793 de M. Mattei à l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1650 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1802 de M. Dutremble à l'article 10

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 15 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
3. → adopté L'article 9
4. 5 amendements à l'article 9 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9