Les votes de Patricia Maussion

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 42 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 (rect.) de Mme Le Feur à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 699 de M. Renault à l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de M. Renault à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 697 de M. Renault à l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 695 de M. Renault à l'article 42
2. Diverses
   7 amendements après l'article 32 : 6 pour, 1 contre · 3 adoptés, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3426 de Mme Hignet après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1912 de M. Lioret après l'article 32
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1545 de M. Nadeau à l'article 32
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 32
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
7. Diverses
   3 amendements à l'article 30 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 769 (rect.) de M. Renault à l'article 30
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements à l'article 28 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 652 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 28
2. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 27 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3693 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 692 de M. Dragon après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1032 de Mme Élisa Martin après l'article 27
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 348 de M. Descoeur à l'article 27
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1187 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   4 amendements après l'article 15 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   17 amendements après l'article 15 : 16 contre, 1 pour · 1 adopté, 16 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3224 de M. Mazaury après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3782 de M. Mattei après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2113 de Mme Feld après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15