Les votes d'Olivier Falorni

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
2. 23 amendements à l'article 2 : 23 contre · 1 adopté, 22 rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2093 de M. Bentz à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Hetzel à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 1490 de Mme Pollet à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 136 de Mme Lorho à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. → rejeté L'amendement n° 539 de Mme Mansouri à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 514 de Mme Mansouri à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 467 de M. de Lépinau à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 1700 de Mme Erodi à l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2
   17. → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   18. → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2
   19. → adopté L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   20. → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2
   21. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   22. → rejeté L'amendement n° 1159 de Mme Leboucher à l'article 2
   23. → rejeté L'amendement n° 1488 de Mme Pollet à l'article 2

Fin de vie

1. 10 amendements à l'article 2 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Lorho à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies
2. → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
3. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
4. 6 amendements à l'article 14 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Bentz à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis