Les votes de Nicolas Meizonnet

Fin de vie

1. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 6 pour, 3 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1457 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 461 de M. de Courson à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 597 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 rectifié de Mme Dubré-Chirat à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
3. Diverses
   7 amendements après l'article 2 : 5 pour, 2 contre · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
8. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   7 amendements à l'article 15 : 6 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15