Les votes de Nicolas Meizonnet

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 461 de M. de Courson à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
3. 5 amendements après l'article 2 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
4. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
3. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
4. → adopté L'article 4 quater B
5. → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
6. → adopté L'article 4 quater A
7. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
3. → adopté par délégation L'article 2 quinquies
4. → adopté par délégation L'article 2
5. → adopté par délégation L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. → adopté par délégation L'article 1er bis
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1156 de Mme Blin à l'article 1er bis
8. 10 amendements après l'article premier : 10 pour · 7 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2567 de M. Bolo après l'article premier
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2516 de Mme Lebec après l'article premier
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1504 de M. Kasbarian après l'article premier
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 2520 de Mme Lebec après l'article premier
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2296 de M. Alloncle après l'article premier
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 156 de M. de Lépinau et l'amendement identique suivant après l'article premier
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 946 de M. Renault après l'article premier