Les votes de Nadège Abomangoli

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 10 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 10 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 741 de M. Laisney à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 747 de M. Tavel à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 727 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 717 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 716 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 726 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 714 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 586 de Mme Battistel à l'article 1er bis
2. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Benbrahim après l'article premier

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1238 de Mme Belluco au titre
2. → rejeté L'amendement n° 2431 rectifié de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 30
4. → rejeté L'amendement n° 1745 de M. Fournier et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 26 ter
5. → adopté L'amendement n° 2332 de M. Travert à l'article 25 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. → rejeté L'amendement n° 1664 de Mme Manon Meunier après l'article 25 bis A
7. → adopté L'amendement n° 1098 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21 quater
8. → rejeté L'amendement n° 2245 de M. Delautrette après l'article 21 ter

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2104 de Mme Riotton et l'amendement identique suivant après l'article 21 ter
2. → adopté L'amendement n° 2151 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant après l'article 6
3. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1715 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2825 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2823 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2822 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
4. 5 amendements à l'article 6 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2150 de Mme Lejeune à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 2133 de Mme Lejeune à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 2140 de Mme Lejeune à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 2137 de Mme Lejeune à l'article 6
   5. → rejeté L'amendement n° 2130 de Mme Lejeune à l'article 6
5. 3 amendements à l'article 23 bis : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2339 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 1923 de Mme Nosbé à l'article 23 bis
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1775 de Mme Stambach-Terrenoir et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis
6. → adopté L'amendement de suppression n° 1621 de Mme Nosbé à l'article 23
7. → adopté L'article 22 bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → rejeté L'amendement n° 1617 de Mme Lejeune de suppression de l'article 22
9. → adopté L'article 24
10. → adopté L'amendement n° 1646 de Mme Manon Meunier à l'article 24
11. → adopté L'amendement n° 1641 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 24 A

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 36 de Mme Missoffe à l'article 1er bis
3. → adopté L'article premier

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Bex après l'article 6
2. 3 amendements après l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Allemand après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Allemand après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Élisa Martin après l'article premier
3. → rejeté Le sous-amendement n° 29 de M. Bex à l'amendement n° 5 de M. Gosselin et à l'amendement identique suivant à l'article premier