Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1916 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. Diverses
   13 amendements après l'article 3 : 9 contre, 3 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3
   8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2921 de M. Echaniz après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1549 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1702 de M. Le Coq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 3 : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 3 pour, 3 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
6. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'article 3
8. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3