Les amendements de Michèle Tabarot

En clair

Michèle Tabarot a déposé 23 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 022 amendements d'autres députés.

30 oct. 2025 · N° 901 · Après l'article 8 Retiré

« Le présent amendement vise à encourager les employeurs à participer à l’acquisition, par leurs salariés, de produits frais issus de circuits courts. »

22 oct. 2025 · N° I-2591 · Après l'article 3 Retiré

« Le présent amendement a pour objectif de favoriser les transmissions intergénérationnelles. »
22 oct. 2025 · N° I-2590 · Après l'article 2 Retiré

« Le présent amendement vise à instaurer en France un régime fiscal forfaitaire, inspiré de celui existant en Italie, afin de renforcer l’attractivité de notre pays pour les talents et les grandes fortunes internationales. »
22 oct. 2025 · N° I-2597 · Après l'article 2 Retiré

« Le présent amendement a pour objet de prolonger l’exonération fiscale et sociale des pourboires pour au moins deux années supplémentaires. »

24 oct. 2024 · N° 1244 · Après l'article 21 Retiré

« Les aidants familiaux occupent une place irremplaçable dans l'accompagnement des personnes en situation de dépendance ou de maladie. »

18 oct. 2024 · N° I-1643 · Après l'article 13 Retiré

« Amendement de repli : Le prêt à taux zéro (PTZ) est un dispositif essentiel pour encourager l’accession à la propriété des ménages sous plafonds de ressources, en complément d’un crédit immobilier souscrit auprès d’un établissement… »
18 oct. 2024 · N° I-1642 · Après l'article 13 Retiré

« Le prêt à taux zéro (PTZ) est un dispositif essentiel pour encourager l’accession à la propriété des ménages sous plafonds de ressources, en complément d’un crédit immobilier souscrit auprès d’un établissement bancaire. »