Les votes de Maxime Michelet

Fin de vie

1. 15 amendements à l'article 4 : 15 pour · 2 adoptés, 13 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   7. → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   13. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   15. → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4

Lutter contre la pédocriminalité

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. → adopté par délégation L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. → adopté par délégation L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. 5 amendements après l'article 4 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. → adopté par délégation L'article 4
4. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
6. → adopté par délégation L'article 3
7. → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
8. 4 amendements après l'article 2 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 7
2. 5 amendements à l'article 7 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
3. → adopté L'article 5