Les votes de Matthias Renault

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
2. → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
3. → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
5. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
6. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
7. → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
8. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'article 19 ter
2. → rejeté L'amendement n° 2433 de M. Castor après l'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
4. → rejeté Le sous-amendement n° 2780 du Gouvernement à l'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
5. → rejeté L'amendement n° 2067 de Mme Blin après l'article 19
6. → adopté L'amendement n° 2797 du Gouvernement après l'article 19
7. → adopté L'article 19
8. → adopté L'article 18

Voir les 29 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Descoeur et l'amendement identique suivant à l'article 18
2. → adopté L'amendement n° 2600 (rect.) du Gouvernement à l'article 18
3. → adopté L'article 17 bis
4. → rejeté L'amendement n° 1942 de M. Lopez-Liguori à l'article 17 bis
5. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Le Fur à l'article 15 bis D
6. → rejeté L'amendement n° 1932 (rect.) de M. Vos à l'article 15 bis D
7. → adopté L'amendement de suppression n° 1657 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis B
8. → adopté L'article 14 bis
9. 5 amendements après l'article 14 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 509 de M. Taupiac après l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 1487 de Mme Belluco après l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 1071 de Mme Belluco après l'article 14
   4. → adopté L'amendement n° 2122 de M. Alloncle et l'amendement identique suivant après l'article 14
   5. → adopté L'amendement n° 2191 de M. Lam après l'article 14
10. → adopté Le sous-amendement n° 2827 de Mme Lejeune à l'amendement n° 2191 de M. Lam après l'article 14
11. → adopté L'amendement n° 1062 de M. Eskenazi après l'article 14
12. → adopté L'article 14
13. 4 amendements à l'article 14 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

    1. → rejeté L'amendement n° 2194 du Gouvernement à l'article 14
    2. → adopté L'amendement n° 1595 de Mme Nosbé à l'article 14
    3. → adopté L'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 14
    4. → adopté L'amendement n° 1549 de Mme Nosbé à l'article 14
14. → adopté L'article 12
15. → adopté L'article 9
16. → adopté L'amendement n° 1655 rectifié de M. Pilato après l'article 8 bis
17. → rejeté L'amendement n° 1851 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7
18. → rejeté L'amendement n° 1562 de M. Meurin à l'article 22 bis
19. → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Meurin à l'article 22 bis
20. → adopté L'article 22 bis A
21. → adopté L'amendement n° 2324 du Gouvernement à l'article 22
22. → adopté L'amendement n° 1951 de M. Alfandari et l'amendement identique suivant à l'article 22