Les amendements de Marie Pochon

En clair

Marie Pochon a déposé 781 amendements en première signataire ; elle a cosigné 13 860 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

196 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 2788 · Après l'article 6

    « Cet amendement redonne une place centrale aux services de l’État ainsi qu’à ses opérateurs comme l’ONF, l’OFB et le CNPF dans la mise en place des schémas départementaux de gestion cynégétique (SDGC) ainsi que dans l’élaboration des plans… »

  2. · N° 2139 · Article 7 bis

    « Se justifie par son texte même. »

  3. · N° 2106 · Article 7 bis

    « Se justifie par son texte même. »

  4. · N° 2105 · Article 7 bis

    « Se justifie par son texte même. »

  5. · N° 2104 · Article 7 bis

    « Se justifie par son texte même. »

  6. · N° 2109 · Article 7 bis

    « Le présent amendement vise à préciser que toute conciliation d'intérêts entre ceux des apiculteurs et ceux défendus par l'ONF ne peut se faire que sur la base et dans le plein respect des plus récentes publications scientifiques relatives… »

  7. · N° 2103 · Article 7 bis

    « Le présent amendement vise à préciser que toute conciliation d'intérêts entre ceux des apiculteurs et ceux défendus par l'ONF ne peut se faire que sur la base et dans le plein respect des plus récentes publications scientifiques relatives… »

  8. · N° 2111 · Article 7 bis

    « Le présent amendement vise à supprimer l'article 7 bis. »

  9. · N° 2276 · Après l'article 7 bis

    « La disparition des abeilles et pollinisateurs est provoquée par plusieurs causes parmi lesquelles le changement climatique, la disparition des habitats naturels (en raison du développement des monocultures par exemple) ou encore les… »

  10. · N° 2325 · Après l'article 7

    « L’une des principales contraintes qui pèse sur les agriculteurs sont les ravageurs de cultures et notamment arboricoles. »

  11. · N° 2135 · Après l'article 9

    « Le présent amendement vise à souligner le caractère superfétatoire de l'article 7 bis, compte tenu de l'abrogation de la note de service de 2023 de l'ONF motivant l'introduction de cet article. »

  12. · N° 3007 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  13. · N° 3006 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  14. · N° 3005 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  15. · N° 3004 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  16. · N° 3003 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  17. · N° 3002 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  18. · N° 3001 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  19. · N° 3000 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  20. · N° 2999 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  21. · N° 2998 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  22. · N° 2997 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  23. · N° 2996 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  24. · N° 2995 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  25. · N° 2994 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  26. · N° 2292 · Après l'article 9

    « Dans le cadre de la mission d’information sur la préservation du pastoralisme, dont les conclusions ont été rendues en avril 2025, la nécessité de créer des instances de concertation spécifiques au pastoralisme a été soulignée. »

  27. · N° 2993 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  28. · N° 2282 · Après l'article 9

    « Cet amendement prévoit la création d’un comité pour projeter la mise en place d’un « Fonds dédié à la transition agro-écologique des exploitations agricoles », visant à financer les pratiques favorisant la transition agro-écologique des… »

  29. · N° 2992 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  30. · N° 2991 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  31. · N° 2990 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  32. · N° 2989 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  33. · N° 2988 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  34. · N° 2987 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  35. · N° 2986 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  36. · N° 2985 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  37. · N° 2984 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  38. · N° 2983 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  39. · N° 2982 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  40. · N° 2981 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  41. · N° 2980 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  42. · N° 2979 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  43. · N° 2978 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  44. · N° 2977 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  45. · N° 2976 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  46. · N° 2975 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  47. · N° 2974 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  48. · N° 2973 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

  49. · N° 3016 · Après l'article 9

    « Les agents de la police de l’environnement exercent notamment des missions essentielles de contrôle, de préservation de la biodiversité, de restauration des espaces protégés. »

  50. · N° 2972 · Après l'article 6 ter

    « Cet amendement s'inscrit dans la continuité de celui adopté en commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)