Les votes de Marie Mesmeur

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 17
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
4. Diverses
   3 amendements à l'article 16 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
6. Diverses
   8 amendements à l'article 15 : 6 contre, 2 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
8. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
9. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
10. Diverses
    9 amendements à l'article 10 : 5 contre, 3 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 6 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
    2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
    3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
    4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
    5. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
    6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
    7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
    8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
    9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4