Les votes de Marie-José Allemand

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 21 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).
2. → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 18 amendements à l'article 5 et Etat B : 18 pour · 5 adoptés, 13 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   5. → rejeté L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   6. → adopté L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   7. → adopté L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. → adopté L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. → rejeté L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   11. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   13. → rejeté L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   14. → rejeté L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   15. → rejeté L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   16. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   17. → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   18. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
2. → adopté L'article 4 et Etat A
3. → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
4. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
5. → adopté L'article 2
6. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
7. → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
2. → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
4. → adopté L'article 14
5. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. 5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12