Les votes de Marc Pena

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 24 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   5. → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   6. → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 745 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 20
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 968 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant après l'article 20
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
7. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 12 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
2. 11 amendements après l'article 9 : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
5. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
4. → adopté par délégation L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
5. → adopté par délégation L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42