Les votes de Marc Chavent

Fin de vie

1. ✓ Pour
   21 amendements à l'article 4 : 21 pour · 3 adoptés, 18 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Verny à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   21. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✓ Pour
   11 amendements à l'article 4 : 11 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 4
6. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
8. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4