Député · UDR
Suivre en RSS : Marc Chavent, députéLes questions de Marc Chavent
En clair
Marc Chavent a posé 90 questions écrites, 1 question orale sans débat et 7 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 63 de ses 90 questions écrites.
- Questions écrites
- 90dont 63 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 63 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
- Questions en séance
- 8orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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98 questions · les dernières publiées d'abord
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Rafale de guerre électronique : la France sur le SEAD/DEAD
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Efficience des enquêtes pour vols répétés avec identification des auteurs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Supervision humaine et contrôle des systèmes d'intelligence artificielle
- Publiée
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Cumul des ARE et des revenus d'activité professionnelle
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Piratage du système d'information sur les armes et vols d'armes avec violences
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Absence de données sur les femmes excisées
- Publiée
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Facturation dématérialisée pour les professionnels en zone blanche
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Installation illégales de gens du voyage
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Risque de propagation de la fièvre porcine africaine
- Publiée
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Prix des engrais : quelles mesures pour protéger les agriculteurs ?
- Publiée
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Indemnisations DNC : où en est-on ?
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Prérogatives des maires en matière d'urbanisme
- Publiée
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Inflation des coûts dans le BTP
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Formation à l'intelligence artificielle dans les métiers du bâtiment
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Complexité croissante des normes techniques dans le secteur du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 168 jours
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Retrait de la PPL REP bâtiment : conséquences pour la filière bois
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 91 jours
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Généralisation de l'obligation de facturation électronique
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Majoration pour les retraités ayant élevé trois enfants ou plus
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Hausse du gazole : impact sur la compétitivité des sites industriels
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Géolocalisation : interdire les applications à risque pour personnels sensibles
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 133 jours
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Crise d'ASALEE : arrêt des financements et risques pour les soins de proximité
- Publiée
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Hausse des carburants : TICPE flottante pour protéger le pouvoir d'achat
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Drone Fury : soutien aux PME et accélération de l'innovation anti-drones
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 98 jours
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Accord UE-Australie : risques pour l'élevage et concurrence déloyale
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Élevage canin amateur : assouplir l'arrêté sanitaire du 19 juin 2025 ?
- Publiée
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Neutralisation des capteurs : dépendance américaine ou capacité souveraine ?
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 126 jours
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Vulnérabilité stratégique de la France face aux données civiles massives
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
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Usage du nucléaire comme variable d'ajustement du système électrique
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Sécurité des radios tactiques : chaîne d'approvisionnement et cyber-sabotage
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 84 jours
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Menaces par drones : continuité de l'État et décision en crise
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 84 jours
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Politique environnementale
- Posée en séance
- Ministère
- Porte-parole du Gouvernement
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Lutte contre le cyberharcèlement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 49 jours
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Transparence et prévention des dérives dans le programme du futur porte-avions
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 91 jours
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Airbags Takata : la sécurité des Français est toujours en jeu
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 217 jours
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Souveraineté industrielle : riposte face à la domination économique chinoise
- Publiée
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Réserve gendarmerie : réviser la limite d'âge pour élargir le recrutement
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 70 jours
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Municipales 2026 : harcèlement et accords secrets en Seine-Saint-Denis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Sabotage à bas coût de l'électronique militaire : quelle résilience ?
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 140 jours
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Préparation à la guerre des drones du futur et capacité réelle de l'industrie
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 140 jours
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Bilan des infractions et interpellations lors du réveillon sur les Champs-Élysée
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
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Transparence de l'aide française à l'Ukraine face aux risques de corruption
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 126 jours
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Allégations de « safaris humains » à Sarajevo : quelles actions judiciaires ?
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- Ministère
- Justice
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Modernisation des chars français : répondre à la rupture technologique mondiale
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 91 jours
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Protection de l’industrie et de l’agriculture françaises
- Posée en séance
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Sécurité du Système d'information sur les armes et risques de piratage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Concurrence déloyale des VTC : protéger les taxis et renforcer les contrôles
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 84 jours
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Taux de disponibilité critique des hélicoptères de la gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Plan de lutte contre l'explosion du commerce illégal de tabac
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 350 jours
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Échec de la société Dark et vulnérabilité croissante du spatial de défense
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 287 jours
-
Dégradation de la qualité de service de la ligne TER Lyon Ambérieu-en-Bugey
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)