Les votes de Marc Chavent

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 127 de M. Jacobelli à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 78 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
3. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Fayssat à l'article premier
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Jacobelli à l'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 122 de Mme Diaz à l'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
8. ✓ Pour
   5 sous-amendements à l'amendement n° 5 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 67 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 68 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 69 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Baubry à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Baubry à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Rivière à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Marais-Beuil à l'article premier

S’opposer à l’adoption de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La première partie
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30
3. Diverses
   8 amendements après l'article 29 : 5 pour, 2 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28
5. Diverses
   15 amendements après l'article 27 : 9 contre, 5 pour, 1 abstention · 6 adoptés, 9 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3461 de M. Delautrette après l'article 27
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1517 de Mme Le Feur et l'amendement identique suivant après l'article 27
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3160 de M. Pribetich après l'article 27