Les votes de Manon Bouquin

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Brulebois à l'article 1er ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 1er bis de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité …
2. → adopté L'article premier de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (deuxième …

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Legrain après l'article 3
3. → adopté L'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Legrain à l'article premier

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté L'amendement n° 610 de M. Falorni et les amendements identiques suivants à l'article 22
2. → rejeté L'amendement n° 533 de M. Lecoq à l'article 22
3. → rejeté L'amendement n° 515 de Mme Capdevielle à l'article 18
4. → rejeté L'amendement n° 448 de M. Bernalicis après l'article 13
5. → rejeté L'amendement n° 163 de M. Gouffier Valente après l'article 13
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 453 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 13
7. → rejeté L'amendement n° 827 de M. Amirshahi à l'article 11
8. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Iordanoff et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10 bis

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 426 de M. Bernalicis de suppression de l'article 10

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 683 de M. Amirshahi à l'article 9
2. → rejeté L'amendement n° 191 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9
3. 4 amendements à l'article 6 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 de M. Delaporte à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Christophle à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 203 de M. Christophle à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Léaument et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
4. → rejeté L'amendement n° 265 de M. Bernalicis de suppression de l'article 5 bis
5. 3 amendements à l'article 4 bis C : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Faucillon à l'article 4 bis C
   2. → rejeté L'amendement n° 853 de M. Ruffin à l'article 4 bis C
   3. → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 4 bis C
6. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 866 de M. Duplessy à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 678 de M. Duplessy à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 246 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 3
7. → rejeté L'amendement n° 228 rectifié de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article 24
8. → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Thiébault-Martinez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 640 de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 8 ter (supprimé)
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 205 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. → rejeté L'amendement n° 463 de M. Léaument à l'article 14
4. → rejeté L'amendement n° 753 de M. Houlié à l'article 14
5. → rejeté L'amendement n° 277 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 23
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 272 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants à l'article 23

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. 12 amendements à l'article 23 quinquies : 12 contre · 2 adoptés, 10 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 214 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   2. → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Regol et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   3. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Huyghe et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   4. → adopté L'amendement n° 798 de M. Huyghe et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   5. → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Regol à l'article 23 quinquies
   6. → adopté L'amendement n° 158 de M. Molac et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   7. → rejeté L'amendement n° 177 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   8. → rejeté L'amendement n° 227 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   9. → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   10. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   11. → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   12. → rejeté L'amendement n° 415 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies