Les amendements de Karim Ben Cheikh

En clair

Karim Ben Cheikh a déposé 378 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 856 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

24 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF1611 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CF1756 · Article 58 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 275 · Après l'article 67 bis Irrecevable

  2. · N° 274 · Après l'article 67 bis Irrecevable

  3. · N° CS146 · Après l'article 30 Irrecevable

  4. · N° CS149 · Après l'article 67 Irrecevable

  5. · N° CS148 · Après l'article 67 Irrecevable

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° DN1 · Après l'article 33 Irrecevable

  2. · N° DN2 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° CF1 · Après l'article 33 Irrecevable

  4. · N° CF2 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2785 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 2809 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° 2826 · Après l'article 24 Irrecevable

  4. · N° CF1766 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° CF1929 · Article 49 Irrecevable

  6. · N° CF937 · Après l'article 24 Irrecevable

  7. · N° CF915 · Après l'article 24 Irrecevable

  8. · N° II-CF2096 · Article 49 Irrecevable

  9. · N° I-2780 · Après l'article 24 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° AS400 · Article 20 quater Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 2113 · Après l'article 12 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 362 · Après l'article 30 Irrecevable

  2. · N° CL113 · Article 23 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)