Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 806 de M. Boulogne de suppression de l'article 22
4. 15 amendements après l'article 21 : 15 pour · 5 adoptés, 10 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
2. 4 amendements à l'article 7 et Etat D : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D
3. 8 amendements à l'article 5 et Etat B : 8 pour · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 5 et Etat B
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
5. → adopté par délégation L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
6. → adopté par délégation L'article 3
7. → adopté par délégation L'article 2
8. → adopté par délégation L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 8 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 20 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 20
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 745 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 968 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant après l'article 20
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20
3. 7 amendements après l'article 19 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19