Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 320 de Mme Maximi à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 319 de M. Coquerel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 456 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4
2. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 7 pour, 1 contre · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3826 de Mme Mette après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 263 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 266 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1047 de Mme Legrain après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 356 de M. Le Fur après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1280 de Mme d'Intorni après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 357 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   38 amendements après l'article 3 : 14 abstentions, 13 contre, 11 pour · 10 adoptés, 28 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 636 de M. Renault après l'article 3
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 454 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3918 de M. Sansu après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3190 de M. de Courson après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3189 de M. Castellani après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 448 de M. Lahais après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2517 de M. Coquerel après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2789 de M. de Courson après l'article 3
   12. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3810 de Mme Mette après l'article 3
   13. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3811 de Mme Mette après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2448 de Mme Jourdan après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   15. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3812 (rect.) de Mme Mette après l'article 3
   16. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3787 de Mme Mette après l'article 3
   18. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   19. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1602 de Mme Pirès-Beaune après l'article 3
   21. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1999 de M. Courbon après l'article 3
   22. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1798 de M. Mauvieux après l'article 3
   23. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 206 de M. Ben Cheikh et l'amendement identique suivant après l'article 3
   24. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   25. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   26. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   27. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   28. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   29. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   30. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   31. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   32. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   33. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   34. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   35. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   36. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   37. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   38. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3