Les amendements de Julien Rancoule

En clair

Julien Rancoule a déposé 389 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 241 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

54 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CL61 · Article 42 Retiré

  2. · N° II-CL60 · Article 42 Retiré

  3. · N° II-CL58 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  4. · N° II-CL55 · Article 42 Retiré

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)