Les votes de Julie Ozenne

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
3. → adopté L'article 3 bis
4. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
5. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
6. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
7. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
8. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 23
2. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
3. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
4. → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
5. → adopté L'article 21
6. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
7. → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
8. → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
9. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
10. → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
11. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
12. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
13. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
14. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
15. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
16. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
17. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Fernandes à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Amiot à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Kerbrat à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 3 amendements à l'article 12 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
2. 5 amendements après l'article 35 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   4. → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
   5. → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35
3. 3 amendements à l'article 35 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 17 (rect.) de M. Echaniz après l'article premier