La Navette Chercher
Menu

Députée · DR

Les amendements de Josiane Corneloup

En clair

Josiane Corneloup a déposé 634 amendements en première signataire ; elle a cosigné 7 575 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

209 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 1118 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° 1122 · Après l'article 8 Irrecevable

  3. · N° 1140 · Après l'article 4 Irrecevable

  4. · N° 511 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° AS151 · Après l'article 26 Irrecevable

  6. · N° AS148 · Après l'article 35 Irrecevable

  7. · N° AS146 · Après l'article 29 Irrecevable

  8. · N° AS147 · Après l'article 28 Irrecevable

  9. · N° AS145 · Après l'article 8 Irrecevable

  10. · N° AS150 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-AS2 · Article 78 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 80 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 50 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° 60 · Après l'article 13 Irrecevable

  4. · N° 99 · Après l'article 11 Irrecevable

  5. · N° 71 · Après l'article 2 Irrecevable

  6. · N° 107 · Après l'article 16 Irrecevable

  7. · N° 106 · Après l'article 16 Irrecevable

  8. · N° 49 · Après l'article 16 Irrecevable

  9. · N° 47 · Après l'article 4 Irrecevable

  10. · N° 85 · Après l'article 16 Irrecevable

  11. · N° CS1278 · Article 3 Irrecevable

  12. · N° CS1280 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 365 · Article 7 bis B Irrecevable

  2. · N° 129 · Après l'article 7 bis Irrecevable

  3. · N° 52 · Après l'article 6 bis Irrecevable

  4. · N° 51 · Après l'article 6 bis Irrecevable

  5. · N° 48 · Après l'article 6 bis Irrecevable

  6. · N° 33 · Après l'article 6 bis Irrecevable

  7. · N° 50 · Après l'article 1er Irrecevable

  8. · N° 49 · Après l'article 6 quater Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1311 · Après l'article 6 ter Irrecevable

  2. · N° 1320 · Article 14 Irrecevable

  3. · N° 1304 · Après l'article 5 quinquies Irrecevable

  4. · N° 1303 · Après l'article 5 quinquies Irrecevable

  5. · N° 1343 · Après l'article 4 ter Irrecevable

  6. · N° 1297 · Après l'article 4 Irrecevable

  7. · N° 371 · Article 14 Irrecevable

  8. · N° 369 · Après l'article 23 Irrecevable

  9. · N° 367 · Après l'article 4 Irrecevable

  10. · N° 136 · Après l'article 23 Irrecevable

  11. · N° CE70 · Après l'article 23 Irrecevable

  12. · N° CE45 · Après l'article 4 Irrecevable

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique

  1. · N° 16 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 665 · Après l'article 9 quaterdecies Irrecevable

  2. · N° 663 · Après l'article 9 quaterdecies Irrecevable

  3. · N° 661 · Après l'article 9 quaterdecies Irrecevable

  4. · N° 659 · Après l'article 9 quaterdecies Irrecevable

  5. · N° 150 · Après l'article 12 bis C Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 464 · Article 2 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)