Les votes de Joël Bruneau

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 103 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 11 bis
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11

Voir les 30 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 10 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
4. Diverses
   4 amendements à l'article 9 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 378 de M. Brugerolles à l'article 9
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 190 de M. Bruneau après l'article 8
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5
10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
11. ✕ Contre
    3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
    2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
    3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
14. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 879 de Potier à l'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
15. Diverses
    9 amendements à l'article 5 : 5 contre, 3 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 200 de M. Molac à l'article 5
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de M. Tavel à l'article 5
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Trouvé à l'article 5
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 525 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
    5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 345 de M. Meurin à l'article 5
    6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 463 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 5
    7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 601 de Mme Battistel à l'article 5
    8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Laernoes à l'article 5
    9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 523 de Mme Laernoes à l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 11 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ✓ Pour → adopté L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
4. ✓ Pour → adopté L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
5. ✓ Pour → adopté L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
6. ✓ Pour → adopté L'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 172 de M. Schellenberger et les amendements identiques suivants à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à …
8. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 864 de M. Alfandari à l'amendement n° 859 de la commission des affaires économiques à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et …

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de M. Laisney à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 526 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 5