Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2436 de M. Echaniz après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 935 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 1636 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 12
4. 10 amendements après l'article 10 : 10 contre · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   6. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   9. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   10. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
5. → adopté L'article 26
6. 5 amendements à l'article 26 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
7. → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'article 11
2. 7 amendements à l'article 11 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   6. → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   7. → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. 11 amendements après l'article 7 : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2180 de M. Guiraud après l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 2054 de Mme Dufour après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1740 de M. Barusseau après l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 3179 de M. Bouloux après l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 2171 de Mme Maximi après l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Sas après l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 823 de Mme Sas après l'article 7
   8. → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Guiraud après l'article 7
   9. → rejeté L'amendement n° 2283 de M. Bex après l'article 7
   10. → rejeté L'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
   11. → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
4. → rejeté L'article 40
5. → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
6. → adopté L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
7. → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
8. 3 amendements après l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Guiraud après l'article 3