Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir les 8 autres votes

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 27 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 bis : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   9 amendements à l'article 15 : 5 contre, 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15