Les votes de Jean-Yves Bony

Fin de vie

1. 11 amendements à l'article 17 : 11 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1008 de Mme Vidal à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 1330 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 560 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 535 de Mme Mansouri à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 78 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 254 de M. Hetzel à l'article 17
   7. → rejeté L'amendement n° 217 (rect.) de Mme Dogor-Such à l'article 17
   8. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Blin à l'article 17
   9. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article 17
   10. → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 17
   11. → rejeté L'amendement n° 533 de Mme Mansouri à l'article 17

Fin de vie

1. 9 amendements à l'article 14 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Dogor-Such à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 710 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 399 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 1371 de Mme Tabarot et l'amendement identique suivant à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 1527 de M. Juvin à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Neuder et l'amendement identique suivant à l'article 14
   8. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Sitzenstuhl à l'article 14
   9. → rejeté L'amendement n° 707 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. → adopté L'amendement n° 705 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 13
3. → rejeté L'amendement n° 503 de Mme Mansouri et les amendement identiques suivants de suppression de l'article 13
4. 3 amendements à l'article 12 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1695 de M. Juvin à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 364 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 12
5. → rejeté L'amendement n° 361 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 11
6. → rejeté L'amendement n° 1969 de M. Bentz à l'article 10
7. 8 amendements à l'article 9 : 8 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 415 de Mme Gruet à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Juvin à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 700 de M. Trébuchet à l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Bentz à l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 236 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 9
8. → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 8

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1940 de M. Bentz à l'article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19
2. → adopté L'article 18
3. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
4. → adopté L'article 17
5. → adopté L'article 16
6. → adopté L'article 15
7. → adopté L'article 14
8. → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13
3. → adopté L'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Mansouri à l'article 11
5. → rejeté L'amendement n° 58 de Mme Dogor-Such à l'article 11