Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2027

1. 33 amendements après l'article 3 : 33 contre · 8 adoptés, 25 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1798 de M. Mauvieux après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 206 de M. Ben Cheikh et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 1603 de Mme Galzy après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Lottiaux après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 856 de M. Ballard après l'article 3
   10. → adopté L'amendement n° 3339 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   11. → rejeté L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 803 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   17. → rejeté L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   18. → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   19. → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   20. → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   21. → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   22. → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   23. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   24. → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   25. → rejeté L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   26. → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
   27. → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   28. → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   29. → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   30. → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   31. → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   32. → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
   33. → rejeté L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
3. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 3779 de M.Mattei à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 143 de M. Arnaud Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. 6 amendements à l'article 2 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. 6 amendements à l'article 55 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55